Incendie

incendie

Les incendie sur un navire sont particulièrement dangereux pour de nombreuses raisons.

Il contient des hydrocarbures, des réservoirs d'air et de gazs sous pression, de la peintures, des solvants,... Le confinement la chaleur ne peut s'évacuer et le présence du métal la renforce.


A quai, les bateaux voisins pourraient éventuellement contenir des produits inflammables.

Pour lutter contre ces incendies ravageur des équipements sont obligatoire à bord de votre bateau ainsi qu'un système d'extinction d'incendie autour des enceintes des moteurs et des extincteurs portables.

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Société d'assurance

Il y a des sociétés commerciales et des sociétés d'assurances mutuelles Elles sont toutes contrôlées par la Commission de contrôle des assurances Les sociétés commerciales Événement (incendie, décès...) qui fait jouer les garanties du contrat: indemnité capital ou rente. Pour les assureurs de responsabilité civile, il n'y a sinistre que si la victime réclame un dédommagement au responsable assuré. Il faut déclarer un sinistre dans les cinq jours ouvrés (deux s'il s'agit d'un vol) à compter de la date du sinistre ou du jour où l'assureur en aura eu connaissance. Ce sont des sociétés anonymes par actions. Quelque unes sont nationalisées. L'Etat en est le principal actionnaire. Les sociétés d'assurances mutuelles Sans capital social et à cotisations fixes ou variables, elles sont organisées par les assurés, qui sont aussi membres de la mutuelle. Elles ont parfois un caractère régional ou professionnel. Certaines n'utilisent pas les services d'agents ou de courtiers. Elles répartissent les excédents de recettes entre leurs membres. En cas de cotisations variable, la société a la possibilité de procéder à un rappel de cotisation, dans les limites fixées par les statuts.SOUSCRIPTEUR : Personne qui signe le contrat et paie les cotisations. Parfois à distinguer de l'assuré ou du bénéficiaire.

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Mise en demeure

Lettre recommandée de l'assureur qui enjoint à l'assuré de payer la cotisation sous peine de ne plus l'assurer. Le souscripteur d'un contrat (autre que d'assurance vie) doit payer la cotisation d'assurance dans les dix jours qui suivent la date d'échéance. Passé ce délai, si la cotisation n'est pas réglée, l'assureur adresse à l'assuré une lettre recommandée de mise en demeure dans laquelle il l'informe que: · un délai de trente jours à partir de l'envoi de ce courrier lui est accordé pour régler sa cotisation; · à la fin de ces trente jours, les garanties sont suspendues; · s'il n'a pas payé dix jours après ce délai, le contrat peut être résilié; · le paiement des cotisations passées reste dû.

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Exclusion

Ce qui n'est pas garanti par le contrat d'assurance Tous les contrats comportent des exclusions de garanties. Elles figurent en caractères très apparents dans les dispositions générales ou spéciales de la police d'assurance. Des exclusions imposées par la loi: · les amendes; · les sinistres intentionnellement commis par l'assuré pour recevoir une indemnité: incendie volontaire, vol simulé etc… Des exclusions prévues par les sociétés d'assurances, par exemple: · en assurance dégât des eaux: dommages dus à l'humidité ou a la condensation · en assurance auto: vol des espèces laissées dans la voiture.

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