Incendie

incendie

Les incendie sur un navire sont particulièrement dangereux pour de nombreuses raisons.

Il contient des hydrocarbures, des réservoirs d'air et de gazs sous pression, de la peintures, des solvants,... Le confinement la chaleur ne peut s'évacuer et le présence du métal la renforce.


A quai, les bateaux voisins pourraient éventuellement contenir des produits inflammables.

Pour lutter contre ces incendies ravageur des équipements sont obligatoire à bord de votre bateau ainsi qu'un système d'extinction d'incendie autour des enceintes des moteurs et des extincteurs portables.

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Date d'effet de contrat

Date à compter de laquelle les garanties du contrat vont produire leur effet.

Elle peut être différente de la date d’échéance du contrat et correspondre au moment à partir duquel les garanties du contrat choisies par l’assuré vont trouver à s’appliquer en cas de sinistre.

La date d’effet du contrat ne doit pas être confondue avec la date d’échéance du contrat ou la date anniversaire.
 

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Suspension de garantie

Suppression provisoire de la garantie. En cas de non-paiement de la cotisation d'un contrat autre que d'assurance vie, la garantie est suspendue trente jours après l'envoi par l'assureur de la lettre recommandée de mise en demeure Dés lors, l'assureur ne prend plus en charge les sinistres. Cependant les cotisations restent dues. En cas de vente d'une voiture, la garantie est automatiquement suspendue à minuit le jour de la vente. Si l'assuré ne rachète pas de véhicule, le contrat sera résilié six mois après.

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Franchise

Somme qui, dans le règlement d'un sinistre. reste à la charge de l'assuré. L'assuré dont le contrat comporte une franchise s'engage à conserver à sa charge une partie des dommages. Dans certains cas, il est possible d'exercer un re cours auprès du responsable des dégâts et de récupérer le montant de la franchise. Les sociétés d'assurances appliquent souvent une franchise aux garanties "dommages". La garantie "catastrophes naturelles ", légalement obligatoire, comporte toujours une franchise. Les différentes sortes de franchise: · La franchise simple ou relative: l'assureur prend en charge l'intégralité des dommages dès l'instant qu'ils excèdent le montant de la franchise; · La franchise absolue (cas le plus fréquent): elle est toujours déduite de l'indemnité, quelle que soit l'importance des dommages; · La franchise proportionnelle: des sociétés d'assurances appliquent parfois cette franchise aux garanties dommages de leur contrat automobile. Elle est exprimée en pourcentage (précisé dans le contrat) du montant des réparations. auquel s'ajoute une franchise de base. Il existe toutefois un minimum et un maximum déterminé en fonction du véhicule.

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