Incendie

incendie

Les incendie sur un navire sont particulièrement dangereux pour de nombreuses raisons.

Il contient des hydrocarbures, des réservoirs d'air et de gazs sous pression, de la peintures, des solvants,... Le confinement la chaleur ne peut s'évacuer et le présence du métal la renforce.


A quai, les bateaux voisins pourraient éventuellement contenir des produits inflammables.

Pour lutter contre ces incendies ravageur des équipements sont obligatoire à bord de votre bateau ainsi qu'un système d'extinction d'incendie autour des enceintes des moteurs et des extincteurs portables.

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Cotisation

Inscrit au registre du commerce. le courtier propose les contrats d'assurance de différentes sociétés Il représente ses clients, les conseille, négocie avec les sociétés d'assurances de son choix ou sélectionnées par ses clients, et les assiste pour le règlement des sinistres. Comme l'agent général, il est rémunéré à la commission.

Généralement considéré comme mandataire de ses clients, il engage sa responsabilité lorsqu'il commet une faute. Cependant s'il se présente comme le mandataire d'une société d'assurances (par exemple s'il recouvre les cotisations, délivre des notes de couverture, règle les sinistres), il engage la responsabilité de celle-ci. Le courtier doit souscrire une garantie financière auprès d'une société d'assurances ou d'une banque, au moins égale à 750 000F. Cette garantie est renouvelable chaque année au 1er janvier. Toutefois, pour les sommes reçues par le courtier en vertu d'un mandat écrit de la société d'assurances, cette garantie financière n'est pas exigée. Par ailleurs, le courtier ou la société de courtage doit obligatoirement souscrire un contrat d'assurance de responsabilité civile professionnelle. Il faut que les documents professionnels du courtier mentionnent ces deux points.

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Contrat

Le contrat d'assurance, établi en deux ou trois exemplaires, précise les conditions de l'assurance par: · des dispositions générales, imprimées et communes à tous les assurés pour un type de contrat. Elles décrivent les garanties et indiquent les conditions de validité du contrat. Les descriptions des garanties sont parfois regroupées sous le titre " Conventions spéciales"; · des dispositions particulières (ou personnelles), qui adaptent le contrat à la situation et au choix de chaque assuré (durée de l'engagement nom et adresse de l'assuré, garanties choisies...). Les dispositions particulières prévalent toujours sur les dispositions générales. Par exemple, elles peuvent modifier un ou plusieurs articles des dispositions générales à la demande de l'assuré ou de l'assureur.

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Durée du contrat

Durée des engagements réciproques de l'assureur et de l'assuré (paiement de la cotisation, garanties..). Les dispositions particulières indiquent la durée du contrat. Durée de la compagnie ou de la société ou durée statutaire: la loi et le contrat précisent les conditions de durée et de résiliation. Ces formules, considérées comme ambigüe par la commission des clauses abusives. sont appelées à disparaître. Le contrat est résiliable chaque année. Durée ferme avec tacite reconduction: le contrat est souscrit pour la durée mentionnée (un an par exemple). Par la suite, il se renouvelle automatiquement d'année en année. Durée ferme sans tacite reconduction: le contrat se termine à la fin de la période pour laquelle il a été souscrit. Les contrats couvrant les risques de la vie privée autres que l'assurance maladie sont résiliables annuellement depuis le 1er mai 1990.

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